Conditions Générale de ventes

Conditions Générales de vente

<p>1 – Préambule

Le site ou l’annonce est la propriété de l’entreprise Eso-Divina qui gère la marque Eso-Divina Création de Cristta et Lionel De Sirius en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre la société Eso-Divina et toute personne effectuant un achat via le site, le forum, le courrier, par mail ou téléphone (ci-après « le client »).

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur cet écran ou sur papier et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Eso-Divina et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur le site ou sur simple demande. Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

<p>2 - La commande

Le client déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le site ou par tous autres moyens de commande.

Après avoir passé commande, à Eso-Divina constitue l’acceptation de la commande et forme ainsi le contrat de vente entre Eso-Divina et le client.

Toutes nos annonces sont « Suggestion de présentation photo non contractuelle ».

<p>3 – Les prix

Les prix sont exprimés en euros HT. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé : Régime micro entreprise. Non assujettie à la TVA. Ne facturant pas la TVA Art. 293 B du CGI. Ce prix ne comprend pas les frais de transport sauf indication de l’annonce de l’article « livraison gratuite ». Ces derniers sont indiqués clairement en sus pour chaque commande séparément. La liste des prix indiqués sur le site peut être modifiée unilatéralement sans information préalable.

<p>4 - La disponibilité

Eso-Divina peut accepter les commandes des clients dans la limite des stocks disponibles et des fournitures à leurs réalisations. Les délais de livraison sont mentionnés à titre indicatif et en aucun cas ces délais ne sont garantis. Dans le cas où le client choisit de régler par chèque bancaire, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais de livraison partiront après son encaissement visible en banque.

Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles à leurs ventes ou leurs fabrications, le client sera informé par e-mail ou par téléphone dans les meilleurs délais. En cas d'indisponibilité, Eso-Divina se réserve la possibilité de proposer au client en remplacement un article d'une qualité et d'un prix équivalent ou de patienter jusqu’au réapprovisionnement, ou la fabrication en cours... Dans le cas où, Eso-Divina ne pourrait pas fournir un article de qualité et de prix équivalent à son client, le client pourra annuler sa commande ou attendre le réapprovisionnement de l’article. En cas d'indisponibilité permanente, et si, Eso-Divina ne peut pas fournir un article de qualité et de prix équivalent, la commande du client sera annulée automatiquement, si le paiement à déjà été effectué par le client, Eso-Divina lui remboursera la somme intégralement par moyen de paiement à la convenance d’Eso-Divina.

<p>5– Le paiement

Le paiement d’une commande peut être effectué par carte bancaire de paiement via Paypal, par Paypal compte, par chèque, par virement bancaire, ou mandat. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. En cas de règlement par carte bancaire, le montant de la commande est débité au moment de la commande, tout paiement via Paypal en différé retardera le départ de la commande au jour du dit paiement.

Le paiement s'effectue par carte bancaire : CARTE BLEU, VISA ou MASTERCARD. Les paiements par carte bancaire se règlent via un serveur bancaire dans un environnement sécurisé. Le N° de carte bancaire du client est donc dirigé vers les serveurs de la banque, le règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos N° sont connus seulement de notre partenaire bancaire. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord.

Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euro tirés sur une banque domiciliée en France. En cas de paiement par chèque, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque entre 48 heures et 72 heures, aucune commande n’est validée sans que l’encaissement soit confirmé sur notre compte bancaire. Pour les paiements par chèque, le client doit envoyer son règlement dans un délai maximum de 10 jours suivant la date de commande. Le chèque devra être établi à l'ordre d’Eso-Divina accompagné d’une copie de la commande et envoyé à l'adresse ci-dessous :

Eso-Divina Cristta, LIEU DIT LES BORELS. Téléphone +33 (0)4 76 30 86 49.

Eso-Divina vous propose aussi de régler vos achats avec votre compte Paypal.

Vos paiements sont traités en fin de commande en utilisant le site et la technologie Paypal qui vous permet de payer directement sans communiquer vos informations financières sur Internet. PayPal crypte automatiquement vos données confidentielles à l'aide des meilleures technologies disponibles sur le marché. Eso-Divina prends en charge les frais de commission Paypal, le service est pour vous entièrement gratuit : l’adresse de paiement du compte Business vérifié est eso-divina@orange.fr

Le paiement par virement bancaire : Code banque 16807 Code guichet 00137 Numéro de compte 31808171195 Clé RIB 92 Domiciliation BPA LA MURE

IBAN international Bank Account Number FR76 1680 7001 3731 8081 7119 592 Bank indentification code (BIC) (Adresse SWIFT) CCBPFRPPGRE

Il doit être accompagné dans cette transaction vos coordonnées, et copie de votre commande.

Dans le cas où le client serait en retard dans le paiement du prix, Eso-Divina serait en droit de réclamer des intérêts de retard calculés sur la base du taux légal en vigueur et applicables à compter du jour de la sommation de payer.

Par ailleurs, Eso-Divina se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige.

<p>6– La livraison

Après validation de la commande par réception du paiement, Eso-Divina s'engage à déposer à son prestataire de transport toutes les références commandées par l'acheteur selon la disponibilité des articles commandés. Ce prestataire de transport s'engage par contrat avec Eso-Divina à livrer la commande à l'adresse de l'acheteur fournie par le client à Eso-Divina suivant leurs propres Conditions Générales de Vente, que vous acceptez en validant les nôtres. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire (sauf mention assurance incluse). Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Si un colis arrive abimé, vérifiez la marchandise et en cas de problème refusez le colis. Pour tout manquant, nous le signaler sous 48h. Nous ferons une recherche pour savoir si c’est un oubli de notre part ou s’il y a eu perte ou vol durant le transport. Eso-Divina se décharge de toute responsabilité après départ du colis de notre entrepôt mais met tout en œuvre pour aider son client dans ses démarches. Les délais de livraison sont mentionnés à titre indicatif et en aucun cas ces délais ne sont garantis.

Toutes les commandes passées à Eso-Divina sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits sans l’accord d’Eso-Divina.

En cas de défauts apparents, importants et/ou justifiés (petits défauts minimes non acceptés) l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document ou d’un droit d’échange.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer: la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents, les intempéries, les interdictions de circuler et l'impossibilité d'être approvisionnés. Eso-Divina s’autorise également à ne pas expédier dans les délais, jours ouvrés, en cas de surcharge de travail, d’indisponibilité de produits, de problème d’adresse de livraison ou tout autre problème lié à la commande.

Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

La livraison des commandes se fait généralement par les services de la poste, les livraisons de plus de 30 kg se fait par transporteur pour la France territoriale uniquement. Notre transporteur vous appellera pour fixer une date de livraison, en général il faut prévoir une demi-journée. Ils essaient de respecter au mieux leurs engagements mais les chauffeurs peuvent avoir du retard ou un empêchement. Merci de nous transmettre un numéro de téléphone portable pour que le transporteur puisse vous joindre facilement. Dans tous les cas, vous devez être présent à la réception du ou des colis. Vous devez déballer la marchandise et en vérifier le bon état dans le détail en présence du chauffeur ou du facteur. Si ce dernier n’accepte pas d’attendre que vous déballiez les produits, vous devez l’indiquer sur le bordereau de réception. Si un ou plusieurs produits sont abîmés, vous devez les refuser et le mentionner par écrit sur la machine électronique dans la case de la signature ou le bordereau du chauffeur (en aucun cas sur votre bon de livraison à vous).Vous trouverez ci-dessous les phrases types à écrire sur la machine du transporteur en cas de problème :

<p>a – Dans le cas ou vous acceptez la marchandise, mais que vous n’avez pas pu complètement la vérifier car le livreur ne vous en a pas laissé le temps. Vous devez écrire :

- LE LIVREUR N’A PAS ACCEPTE D’ATTENDRE LE DEBALLAGE, CARTON ABIME, RISQUE DE MARCHANDISE CASSEE

Ou si un des colis est visiblement abimé :

- COLIS ENDOMMAGE RISQUE DE MARCHANDISE CASSEE

<p>b – Dans le cas ou vous avez remarqué un impact ou de la casse. Vous devez refuser la marchandise et écrire sur le bordereau :

- MARCHANDISE REFUSEE (avec un descriptif sommaire du problème rencontré)

Si une de ces 2 mentions n’est pas indiquée sur le bordereau (dont vous aurez gardé un double), vous n’aurez plus de possibilité de recours. Attention : l’inscription « Sous Réserve de Déballage », « Sous réserve de … » ou toute autre phrase non claire ne fonctionne pas et n’a aucune valeur légale. Elle ne sera pas acceptée par le transporteur et nous-mêmes en cas de problème. Vous avez également 24h pour nous signaler et nous confirmer cette réserve pour qu’elle soit prise en charge. Au-delà de ce délai, votre réclamation ne pourra pas être prise en compte. Nous vous demandons également de garder les cartons d’emballage au cas où un échange doit avoir lieu. Sinon, il ne pourra être fait avec de la marchandise non emballée. Nous tenons enfin à vous informer que les livraisons par transporteur s’effectuent à l’adresse indiquée sur votre commande au Rez-de-chaussée seulement. Il n’y a pas de livraison à l’étage. Nous vous remercions donc de prendre les dispositions nécessaires. Le livreur étant généralement seul, il peut vous demander de l’aider pour décharger les palettes ou colis lourd ou encombrants.

<p>7 – Retour et droit de rétractation

Conformément aux articles L.120-20 et suivants du Code de la consommation, le client bénéficie d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l'exception des frais de retour. Ce délai court à compter de la date de réception des articles.

L’article doit être en parfait état, replacé dans son emballage d’origine, emballé avec précautions et envoyé par colissimo suivi La Poste à l’adresse d' Eso-Divina indiquée sur ce règlement . Vous serez alors remboursés du prix total de votre commande (prix d'achat de l'article plus frais de port, sauf les envois frais gratuits). Les frais de réexpédition à notre adresse sont à votre charge si ne voulez plus de votre commande.

Le remboursement est dû dans un délai maximum de 15 jours. Ne sont ni repris ni échangé les articles en soldes, les articles ouverts déballés qui ont étaient utilisés, coller, ou abimés. Les articles personnalisés, les articles d’hygiènes (parfums sauf si l’emballage de protection est intact…), les livres ou CD qui ne sont pas remboursés mais échangés contre le même en cas de malfaçon (ceci afin de nous garantir contre les risques de copie).

<p>8 – Réserve de propriété

Les biens livrés demeureront la propriété de Eso-Divina jusqu'à ce que le client ait rempli toutes ses obligations à l’encontre de Eso-Divina, et notamment jusqu'au paiement intégral du prix, le cas échéant augmenté des intérêts. Toute reproduction totale ou partielle d’Eso-Divina, Cristta ou Lionel de Sirius est strictement interdite. En effet les documents ainsi que les éléments crées pour le site ou autre style d’annonces, courriers…sont la propriété exclusive d’Eso-Divina. Eso-Divina se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d atteinte à ses droits de propriétés intellectuelles.

Commentaires, critiques, communication

Tous les avis déposés par les clients de Eso-Divina  sont surveilles et modérés par l'équipe marketing. Des lors que les propos enfreignent la loi et l'éthique tels que les publicités abusives, les propos diffamatoires, les insultes, les commentaires hors contexte, des évaluations négatives non justifiées… Eso-Divina se réserve le droit de refuser ou modifier l’avis concerné. Du site de vente plateforme Ebay et selon leur règlement interdire tous membres d’achat, du forum : http://eso-divina.forumactif.org/forum ou tout autre site mis en place pour diffuser ou vendre les articles de la marque Eso-Divina.

<p>9 – Garantie et responsabilité

Eso-Divina ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Eso-Divina est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit. En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " soit 10 jours à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Certains pays peuvent exigés des frais de douanes ou même saisir les envois ; dans ce cas nous ne remboursons pas la marchandise à moins qu'elle nous soit retournée intacte, ainsi nous rembourserons la valeur de votre commande moins 25% de frais administratif. Pour les envois à l’étranger, les déclarations des douanes vous demandent en plus de vos coordonnées de livraison votre numéro de téléphone, (déclaration CN22 ou CN23). Vous pouvez contacter le service clients par mail à : eso-divina@orange.fr

Nos articles ne remplacent ni la médecine, ni les médicaments et ne sont en contradictions avec aucune croyance. Aucun de nos produits ne doit être destiné à l’usage alimentaire, les encens, charbons, sels, parfums, autres peuvent déclencher une réaction allergique, le client doit au préalable faire un test et s’en prévenir. Les client doivent être des personnes majeures, averties et initiés aux sciences occultes, les formules ou textes et explications des différentes annonces ou notices sont fournis à titre informatif, ils sont issus de nombreux livre et grimoire ésotériques qui font référence en la matière.

<p>10 – Protection des données personnelles

Les informations que vous nous communiquez étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garantie, leur absence entraînent l'annulation de votre commande. En contractant avec Eso-Divina, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement de vos informations, vous avez un droit permanent d'accès et de rectification sur toutes les données vous concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la loi du 6 janvier 1978).Vous pouvez à n'importe quel moment faire une demande auprès de Eso-Divina afin de savoir quelles sont les informations dont celle-ci dispose sur vous. Vous pouvez à tout moment et sur demande modifier ces données.

<p>11 – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

Le présent contrat est soumis au droit français. Eso-Divina©™ Cristta©™ et Lionel de Sirius©™ marque déposée  © signifie "copyright" (en anglais, droits d'auteur en français, ™ "trademark" en anglais, "marque déposée" en français internationale.), ainsi que tous documents d’attestations d’authenticités des œuvres faites des artistes et signées sont protégés, les articles et textes, les noms des articles, et photos sont à la propriété des auteurs et d’Eso-Divina. Eso-Divina ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés et fabriqués. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité d’Eso-Divina sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur à la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.

Pour les clients et les clients professionnels, tous les différends relatifs à la formation, l'exécution et la cessation des obligations contractuelles entre les parties ne pouvant donner lieu à un règlement à l'amiable seront soumises à la juridiction du Tribunal de Commerce de Grenoble, France dans le ressort duquel se trouve le siège de l’entreprise d’Eso-Divina.

Foire aux questions dit "FAQ"